Mentions légales – Lycée Nikola TESLA
En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site :
1. Éditeur du site
Lycée Nikola TESLA
21 chemin du Champ de Course
91410 Dourdan
Téléphone : 01 64 59 39 00
Courriel : ce.912364a@ac-versailles.fr
2. Directeur de publication
Conformément à l’annexe 1 des Conditions d’hébergement de l’académie de Versailles,
le directeur de publication est :
Monsieur Ali ARAB, Proviseur du Lycée Nikola TESLA.
3. Webmestre
- M. Lahbib DIAF (Responsable Bureau des entreprises)
- Mme Anna PETIT DORLEANS (Enseignante)
- M. Vincent SARRAZIN (Enseignant)
4. Hébergeur
Rectorat de l’académie de Versailles
Direction des systèmes d’information
3 boulevard de Lesseps
78000 Versailles
Téléphone : 08 20 36 36 36 (0,118 € TTC/min)
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site du Lycée Nikola TESLA (textes, images, vidéos, documents PDF, logos, éléments graphiques…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable de l’établissement ou des ayants droits concernés.
Les logos de l’Éducation nationale, de l’académie de Versailles et du lycée sont des marques protégées et ne peuvent être utilisés sans autorisation.
6. Données personnelles (RGPD)
Des données personnelles peuvent être collectées via :
- Formulaires de contact ou d’inscription,
- Espaces réservés aux élèves ou personnels,
- Outils techniques liés au fonctionnement du site.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit :
- D’accès,
- De rectification,
- D’opposition,
- D’effacement,
- De limitation du traitement.
Pour exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires, vous pouvez contacter :
Délégué à la Protection des Données (DPD/DPO) de l’académie de Versailles
Courriel : dpd@ac-versailles.fr
Ou par courrier :
Lycée Nikola TESLA
21 chemin du Champ de Course – 91410 Dourdan
Les données ne sont jamais transmises à des tiers, sauf obligation légale.
7. Cookies
Ce site n’utilise que des cookies techniques indispensables à son fonctionnement.
Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est déposé.
8. Responsabilité
Le lycée Nikola TESLA met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et l’actualisation des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
Pour signaler un contenu inapproprié ou un dysfonctionnement technique :
Contact webmestre : ce.912364a@ac-versailles.fr
9. Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Liens hypertextes vers ce site
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La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
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